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École Nationale Supérieure
de Cognitique

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Mentions légales

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Le site de Bordeaux INP, ses contenus et services associés, ainsi que ceux de ses Composantes, sont crées en langue française, et dans le respect des règles applicables en France. Tout utilisateur francophone en est averti. Par ailleurs, le site est proposé en version anglaise, pour une facilité de compréhension générale des utilisateurs non-francophones. En cas de divergence entre les informations présentées dans la version anglaise du site et les informations présentées dans la version française du site, il est précisé que les informations en version française prévaudront sur toute autre version.

Les informations mises à disposition sur ces sites sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités de Bordeaux INP.

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Editeur

Bordeaux INP détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons,…

Directeur de publication : Marc Phalippou, directeur général de Bordeaux INP


Conception

Création rubriques et intégration des contenus :
- Services communication de Bordeaux INP et de ses écoles internes
- BDL SYSTEMES (Systonic)
Conception graphique : Patrice CURCI (www.d-facto.fr)
Développement : BDL SYSTEMES (Systonic)
Hébergement : ce site est hébergé sur le serveur de Bordeaux INP

Utilisation des sites

Les sites de Bordeaux INP sont accessibles publiquement à toute personne ayant un accès à Internet. Bordeaux INP met en place tous les moyens nécessaires pour apporter la meilleure expérience de navigation sur les sites et leurs contenus, sans garantir l’exhaustivité des informations. Bordeaux INP s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer une accessibilité optimale des sites et de leurs services, et se réserve le droit de faire corriger et actualiser à tout moment et sans préavis leurs contenus et leurs accessibilités. Toutefois Bordeaux INP ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation des sites, de leurs services ou des informations y figurant. Bordeaux INP décline toute responsabilité, pour quelque cause que ce soit, en cas d'erreur ou d'omission quant au contenu des sites et de leurs services, de même qu'en cas d'interruption, de problèmes techniques, y compris de connexion sur le site, ou de non-disponibilité des sites et de leurs services.

Bordeaux INP se réserve le droit, pour quelque motif que ce soit et sans avis préalable, de modifier, suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie des sites et de leurs services. De même, Bordeaux INP se réserve le droit de modifier le contenu des pages à tout moment, sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. Si un utilisateur remarque un lien brisé sur l’un des sites, une omission ou une erreur, il peut le signaler en envoyant un courriel à : communication@bordeaux-inp.fr. Bordeaux INP se réserve par ailleurs le droit de supprimer sans avis préalable tout contenu notamment contraire aux valeurs de son établissement ou non conforme aux lois et réglementations applicables.

Les utilisateurs sont responsables de leur usage des sites, de leurs services et des contenus consultables. Les informations présentées sur les sites et leurs services sont communiquées au public, mais elles ne peuvent être utilisées par les utilisateurs à des fins commerciales ou publicitaires. Bordeaux INP ne peut en aucun cas être tenu responsables des conséquences de l’utilisation des contenus des sites, de leurs services, et de tout contenu téléchargé ou copiable à partir de ceux-ci.

Bordeaux INP ne garantit pas le fait que le serveur accueillant les sites et leurs services soit exempt de virus, d’autres infections logiques, ou qu'il puisse survenir un problème technique ou une détérioration qui pourrait endommager les composants du terminal qui se connecte aux sites, leurs services, ou des données qui pourraient y être stockées. La responsabilité de Bordeaux INP ne saurait en aucun cas être recherchée dans les cas suivants : interruptions momentanées pour la mise à jour de certains fichiers, difficultés de fonctionnement ou interruption momentanée de ses services, notamment en cas d’interruption des services d’électricité ou de télécommunications, interruptions momentanées des services nécessaires à leurs évolutions ou maintenance, défaillance ou dysfonctionnements du réseau Internet dans la transmission de messages ou documents. Bordeaux INP ne pourra voir sa responsabilité́ engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l’utilisation du réseau internet tels notamment, une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

Données personnelles

La gestion des données personnelles relève des Politiques de confidentialité disponibles en pied de page des sites.

Propriété intellectuelle

Les sites, leurs services et les éléments graphiques, textuels, informatiques, images et sons (etc.) qui les composent sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et industrielle. Tous les éléments, marques ou autre propriété intellectuelle sur les sites et leurs services sont la propriété de Bordeaux INP et sont soumis au droit de la propriété intellectuelle et industrielle.

Aucune reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction en tout ou partie des sites et de leurs contenus à titre gratuit ou onéreux n’est autorisée, sauf autorisation. Bordeaux INP autorise uniquement la reprise des contenus de ses sites, de façon partielle ou intégrale, à la condition expresse qu’aucune modification, adaptation, traduction en tout ou partie des contenus ne soient opérées. Toute reprise de contenus doit obligatoirement être assortie notamment de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur l’un des sites de Bordeaux INP, avec l’assurance que toutes mises à jour du site concerné soient implémentées, au titre de l’autorisation. La mention « © www.bordeaux-inp.fr » devra donc être indiquée. L’autorisation sera toujours donnée, sous la réserve expresse que la reprise de contenu sur quelque support que ce soit ne puisse préjudicier à Bordeaux INP et à ses valeurs, être détournée de sa finalité, être associée à des supports et sites diffusant des informations à caractère polémique, ou des supports et sites pornographique et xénophobe et plus généralement sur tous supports et sites qui contreviendraient à une loi ou un règlement, à l’ordre public et aux bonnes moeurs. L’autorisation sera toujours donnée, sous la réserve qu’aucune utilisation à des fins onéreuses, publicitaires ou commerciales ne soit effectuée.

A défaut de respecter l’ensemble de ces prescriptions, l’autorisation est caduque. En toutes hypothèses, Bordeaux INP se réserve le droit de retirer son autorisation, notamment lorsque ses valeurs seraient atteintes ou en cas de violation des lois et réglementations.

La création de liens hypertextes vers l’une des pages des sites de Bordeaux INP est soumise à la même autorisation, dans les mêmes formes, réserves et conditions.

Il est rappelé que l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle dispose que toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur d’une oeuvre est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Par exception, l'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose notamment le principe selon lequel, « lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées (…) administratives, (…) académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles, (…) Les copies ou reproductions numériques réalisées à partir d'une source licite, en vue de l'exploration de textes et de données incluses ou associées aux écrits scientifiques pour les besoins de la recherche publique, à l'exclusion de toute finalité commerciale ». Afin d’exercer l’exception, il convient de strictement se référer et se conformer in extenso à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, aux règlements associés et aux conditions de son application. Si la reprise de contenus de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, elle doit être obligatoirement assortie, de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © www.bordeaux-inp.fr » devra donc être indiquée. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdites. Tous les autres contenus présents sur le site et ses services sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

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Informations sur le site de Bordeaux INP

Les sites sont édités par l'INstitut Polytechnique de Bordeaux désigné « Bordeaux INP », établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (constitué sous la forme d’un grand établissement régi par le décret n° 2009-329 du 25 mars 2009 modifié), sous SIRET 13000635600013 et numéro de TVA intracommunautaire FR25130006356, ayant son siège 1 rue du docteur Albert Schweitzer, 33400 Talence et son adresse administrative situé avenue des facultés CS 60099 33405 Talence / Tél. 05 56 84 61 00.

Le directeur de la publication des sites est Marc Phalippou, Directeur général de Bordeaux INP.

Les sites sont hébergés sur les serveurs de Bordeaux INP.

Conception :

  • Création rubriques et intégration des contenus : Services communication de Bordeaux INP et de ses Composantes, - BDL SYSTEMES (Systonic)
  • Conception graphique : Patrice CURCI (www.d-facto.fr)
  • Développement : BDL SYSTEMES (Systonic)


Crédits photographiques :

  • Bordeaux INP
  • Conseil Régional d'Aquitaine
  • Office de Tourisme de Bordeaux
  • Mairie de Bordeaux
  • BigStock Photo
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  • Shutterstock
  • The Noun Project
  • Vectorvaco
  • Flaticon

Loi applicable et mise à jour

Les présentes Mentions légales, les sites de Bordeaux INP et leurs services, leur utilisation, leur disponibilité ou leur indisponibilité, relèvent de la loi française et des tribunaux français.
Bordeaux INP se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès aux sites, leurs services, ainsi que les présentes Mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions en vigueur.

Mise à jour au 3 mai 2021 - Tous droits réservés

 

 

 

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